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Droits de douane

Continent de départ Continent d'arrivé Produit concerné Taxe / Prime
Afrique Afrique Electricité Prime de 15%
Afrique Afrique Mètre carré Prime de 10%
Amérique Centrale et du Sud Amérique Centrale et du Sud Electricité Prime de 15%
Amérique Centrale et du Sud Amérique Centrale et du Sud Mètre carré Prime de 10%
Amérique du Nord Amérique du Nord Electricité Prime de 10%
Asie Asie Electricité Prime de 15%
Asie Asie Mètre carré Prime de 10%
Australie Australie Electricité Prime de 10%
Europe Europe Electricité Prime de 10%
Proche-Orient et Asie Centrale Proche-Orient et Asie Centrale Electricité Prime de 10%

Les taxes sont payées par le client et les primes sont reçus par le fournisseur. Les taxes (ou primes) sont payées (ou reçues) au moment de la validation du contrat de transport ou du contrat de vente.

Version 3.10 / Dernière mise à jour le 02/04/2007.
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