| S'identifier | 2329 P.D.G. actuellement en ligne |
|
|
Affichage public des publications officielles des Membres du Conseil. Seul les M.C. peuvent publier sur ce forum. Role-play obligatoire.
| Loi concernant la Banque Publique Centrale |
| Auteur : Tristan Mavuba (89-82-187-170.abo.bbox.fr) Date : 08/12/2020 - 17:38:08 La BPC de raison sociale « banque privée » est une filiale d'Etat et a pour vocation de financer par prêt bancaire, les sociétés de raison sociale « banque privée ». La BPC sera gérée par les Membres du Conseil via le compte Mc Admin. Le conseil pourra, au besoin, augmenter les fonds disponibles de cette banque : - par des primes - par contrat universel venant d'une autre société d'Etat - par des prêts d'état à taux 0% La BPC prêtera aux sociétés de raison de sociale « banque privée » jusqu'à 350 % des fonds propres de la banque privée. Avant l'octroi d'un prêt public, une enquête des Mcs sera réalisée sur la banque émettrice. La BPC appliquera un taux unique de 1 %. Les banques privées qui seront mise en liquidation (volontairement, ou par faillite organisée), devront rembourser les prêts qu'elles avaient reçus de la BPC, que ce soit directement par la banque privée ou via les actionnaires de celle-ci. Tout abus fera l'objet d'un remboursement intégral immédiat des prêts reçus via la banque privée ou le cas échéant via les actionnaires de cette banque. Tout nouvel amendement devra faire l'objet d'un vote à l'unanimité du conseil en place. Identifiez-vous pour pouvoir voter...
|
