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Loi sur les sociétés d'authentification

Auteur : Tristan Mavuba (89-82-187-170.abo.bbox.fr)
Date : 08/12/2020 - 19:18:45

1) Préambule : Afin d'accroitre les possibilités juridique d'échange et d'accord entre les sociétés d'industry. La loi "Sainthillier" propose de donner aux sociétés de conseil un nouveau rôle, celui des sociétés d'authentification. Leur rôle est comparable à celui des notaires qui devront créer des accords particuliers (non prévus par les outils par défauts du jeu) entre des parties signataire.

2) La société d'authentification :
-Seul les sociétés de conseil peuvent etre considérées comme tel.
-Elle se doit d'etre répertoriée auprès des MC.
-Elle se doit de respecter la loi "Sainthillier", les codes de l'étique et de la moral afin de pouvoir valider tout accord.

3) L'accord :
-Il doit etre clairement présenté et doit comporter des mentions obligatoires, définie par le présent texte. -Il ne peut faire l'objet d'infraction aux règles et lois en vigueur sur industry ni même aux use et coutume. -il ne peut avoir pour objet que des sujets définis par ce présent texte. -Les mentions obligatoires par défaut des accords ne peuvent etre supprimées ou réduites. -La caractéristique objective des objets portant sur les accords ne peuvent etre supprimés ou réduits dans la mesure ou ils sont les raison par défaut de ce présent texte. Seul les caractères subjectif des objets peuvent etre modifiés par les MC. -Objets "général" : Accord en tout genre entre entreprise, Accord en tout genre entre pdg et entreprise, Accord en tout genre entre pdg, Accord en tout genre entre continent et entreprise, Accord en tout genre entre continent et pdg. (Exemple : Frais remboursement anticipé, accord de non concurrence, accord de gérance avec des options particulières, accord entre pdg pour le partage de société, accord "d'état" pour maintenir des sociétés sur leur sol, accord "d'état" pour embaucher des pdg pour des taches diverses, etc....) -Mention obligatoire : Les partie signataire et leur prétention / engagements, Le nom de la société d'authentification, L'objet du contrat, Son titre, Sa date de création, Les clauses et les conséquences en cas de rupture de d'accord, Les clause et conséquences qui rendront l'accord caduc, La duré de l'accord, et ces condition de reconduite, 4) Les membres du conseil : -Aucune plainte concernant un litige commerciale ne pourra etre traitée sans un contrat enregistré devant notaire (société d'autentification). -ils ont pour rôle de répertorier sur le forum officiel les sociétés d'authentification

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