| S'identifier | 2009 P.D.G. actuellement en ligne |
|
|
Affichage public des publications officielles des Membres du Conseil. Seul les M.C. peuvent publier sur ce forum. Role-play obligatoire.
| Fonctionnement et lois concernant la Cour des comptes |
| Auteur : Tristan Mavuba (89-82-187-170.abo.bbox.fr) Date : 08/12/2020 - 19:20:15 Son rôle est avant tout un contrôle, une vérification des comptes, de signaler et de mettre le conseil face a ses responsabilités d'exiger du conseil qu'il rectifie le tir notamment par des remboursements le cas échéant. La cour des comptes contrôlera aussi les dépenses des sociétés d'Etat qui peuvent être gérée par de simple PDG. Bref tout ce qui a une raison sociale PUBLIC La cour des Comptes rendra publique sont rapport une fois par Mandat politique ou dès qu'elle constatera un dis-fonctionnement. Qui est membre de la cour des comptes. La cour des compte comprendra trois membres. Les membres de la cour des compte ne sont pas nommé mais seront élu pour une période indéterminée jusqu’à ce qu'un des membres démissionne ou soit révoqué. Un PDG ne pourras être membre de la cours de compte et Membre du conseil en même temps et il devras laisser un Mandat tampon entre son mandat de MC et son élections de Membre de la cours des comptes. Afin d’éviter qu'un PDG Membre de la cours des Compte ne soit amené a étudier ses propre actions de Membre du conseil et de statuer sur sa validé ou pas. Condition pour être candidat a la cours des comptes. Trois PDG seront élu a la cours des comptes Avoir un niveau supérieur à 4 et avoir minimum 6 mois d'ancienneté, Une bonne connaissance des lois en vigueur, des principe de base d'industry. Afin de comprendre et de connaitre tous les rouage possible et envisageable. Avoir été élu au moins une fois Membre du conseil. Toute candidature sera validée par les Membres du conseil. Et le cas échéant par les membres de la Cours des comptes. N.b . Il ne s'agira pas aux Mc de faire un choix entre telle ou telle candidature, mais uniquement vérifier que le candidat qui pose sa candidature remplis les critères. Les Candidatures au poste de membre de la cours des compte se fera sur le forum blabla l'élection se fera via l'outil sondage du conseil. Tout candidat a la cours des compte ne pourras faire l'intérim d'un autre PDG lors de cette élection Un PDG => Une voix Au même titre qu'un Membre du Conseil n'a pas le droit de se faire intérimer que par un autre Membre du conseil. Un Membre de la Cours des Comptes, ne pourras pas faire l'objet d'un intérim pendant l'exercice de ces fonctions que par un autre commissaire aux comptes. Moyen de la cour des comptes. Le conseil fournira enquête, documents, justificatif ou tout ce qui sera nécessaire a la demande des Membres de la cours des comptes, En Cas de doute sur une action, Tout MC pourras se référer a la cour des comptes pour recevoir les conseils et avis des commissaires sur le bien fondé, la manière, les conditions, ... de leurs actions financière. Les commissaires de la cour des comptes rendront un rapport sur les actions financière du conseil en cas de soucis et la semaine du dépôt de candidature au élection des MC avant la fin du mandat de ses derniers Un commissaire sera a titre bénévole et ne recevras pas de salaire si un Pdg et membre de la cour des compte est un intervenant dans le traitement d'une affaire litigieuse, ce dernier s'engage à ne pas intervenir dans les discussions en tant que membre de la cour des comptes mais seulement en tant que pdg. Identifiez-vous pour pouvoir voter...
|
