Auteur : Thibaud Sainthillier (ADijon-259-1-62-123.w90-33.abo.wanadoo.fr)
Date : 27/06/2008 - 12:31:54
bonjour,
Oui je suis d'accord mais ont peut commencer par les textes puis les outils qui vont avec, ou d'abord les outils, puis les textes qui s'adapteront dessus.
Nous somme souvent confronter a des probleme "judiciaire" concernant les MC...
Le tribunal étaint un bon projet, mais peut etre faut t'il l'instaurer dans l'arbitre...
Ainsi cette sorte de conseil constitutionnel serait un organisme a par des MC, dont le role serait de servir de "garde fou" en cas de dérive.
Et si les deux institution sont conronput...ont peut toujour faire appel a toi.
Merci
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